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Marques déposées par monsieur DEVILLE-CAVELLIN Yves
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DEVILLE NICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVILLE NICE
Mr DEVILLE-CAVELLIN Yves

Numéro de dépôt :
1359512
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/1996
DEVILLE NICE de DEVILLE-CAVELLIN Yves

Présentation de la marque DEVILLE NICE

Déposée le 11 juin 1986 par monsieur DEVILLE-CAVELLIN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEVILLE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEVILLE-CAVELLIN Yves domicilié(e) 18, rue Michel-Ange, 06100 NICE. - France.

La marque DEVILLE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVILLE NICE est expirée depuis le 11 juin 1996.

DEVILLE-CAVELLIN Yves a également déposé les autres marques suivantes : COLOR-MINI-CLUB


Mr DEVILLE-CAVELLIN Yves - 18, rue Michel-Ange, 06100 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 6 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61903 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription le 6 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61902 - Publication au BOPI 1992-04-06

Matériels pour le traitement des surfaces sensibles photographiques, leur impression et leur développement.